Cycle de transport

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V-X
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Cycle de transport

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Cycle de transport

Durée maximale de voyage (principe) :

Le règlement 1/2005 établit pour principe que la durée de voyage(sauf aérien) des animaux des espèces équine, bovine, ovine, caprine et porcine ne doit pas dépasser 8 h.


Durée de voyage (dérogation) :
cette durée ne peut être prolongée (dans les conditions fixées au chapitre V, détaillées ci-dessous), que si les dispositions supplémentaires listées au chapitre VI pour les voyages de longue durée sont satisfaites : équipements supplémentaires des véhicules, conditions particulières de déroulement du voyage, d'approvisionnement en eau et en nourriture, conditions de mise en œuvre de la ventilation et du contrôle de la température, système GPS (GPS non applicable aux équidés enregistrés).


Schéma général du déroulement d'un voyage :
pour les transports de plus de 8 heures à bord d'un véhicule routier agréé pour les voyages de longue durée, le règlement 1/2005 définit différentes phases selon le schéma suivant (l'enchaînement exact et les durées respectives de ces différentes phases, variables selon les catégories d'animaux transportées, sont détaillés page suivante) :
  • phases de transport effectif (véhicule en circulation),
  • phases de repos simple (véhicule à l'arrêt : les animaux y restent confinés, mais doivent y être abreuvés),
  • phases de repos avec déchargement complet au bout d'un certain temps de voyage (avec abreuvement et nourriture à disposition) dans des Postes de Contrôle agréés au titre du règlement (CE) n° 1255/97.Pour une catégorie d'animaux considérée, l'ensemble des phases prévues du lieu de départ au premier lieu de repos en Poste de contrôle (ou d'un Poste de contrôle à un autre Poste de contrôle en cas de voyage très long) constituera, au sens du présent guide, un cycle de transport.

► Les veaux, agneaux, chevreaux, poulains et porcelets qui ont encore besoin d'être nourris au lait (*) doivent, sous réserve du respect des dispositions du point 2.1 précédant, être transportés selon le schéma suivant :
  • transport effectif 9 h maximum, durée de chargement incluse (voir aussi 2.3)
  • pause (véhicule à l'arrêt, eau) 1 h minimum (voir aussi 2.3)
  • transport effectif 9 h maximum, durée de chargement inclue (voir aussi 2.3)
  • repos (en poste de contrôle)24 h minimum avant de reprendre un nouveau cycle (*) le règlement désigne sous les termes « animaux non sevrés » les animaux qui ont encore besoin d'être nourris au lait

Les porcs (voir aussi 2.3)
  • transport effectif 24 h (max) à la condition de disposer d'eau en permanence,
  • repos (en poste de contrôle) 24 h (min) avant de reprendre la route selon le même schéma

Les équidés (exceptés équidés enregistrés) (voir aussi 2.3)
  • transport effectif 24 h (max) abreuvement toutes les 8 h max et aliment si nécessaire,- repos (en poste de contrôle) 24 h (min) avant de reprendre la route selon le même schéma

Les Bovins, Ovins, Caprins
  • transport effectif 14 h maximum(voir aussi 2.3)
  • repos (véhicule à l'arrêt, eau) 1 h minimum(voir aussi 2.3)
  • transport effectif 14 h maximum (voir aussi 2.3)
  • repos (en poste de contrôle) 24 h (min) avant de reprendre la route selon le même schéma
Attention : les femelles en lactation des espèces bovine, ovine et caprine qui ne sont pas accompagnées de leur progéniture, doivent être traites à des intervalles ne dépassant pas 12 h : la planification du voyage doit nécessairement, pour cette catégorie particulière, prévoir des phases de voyage différentes de celles mentionnées ci-dessus, et surtout des arrêts dans des Postes de Contrôle équipés pour pouvoir les traire.


Dispositions complémentaires

Tolérance de 2 heures prévue au point 1.8 (Annexe I Chapitre V)

La durée des cycles de voyage mentionnés ci-dessus peut être prolongée de 2 heures dans l'intérêt des animaux, compte-tenu en particulier de la proximité du lieu de repos.Durée maximale des phases de repos sans déchargement et durée minimale des phases de repos avec déchargement

Le règlement 1/2005 prévoit des phases de repos simple d'une durée minimale d'une heure (les animaux sont abreuvés dans le véhicule à l'arrêt) mais ne fixe pas de durée maximale à ces phases. Or des abus ont été constatés à l'occasion des contrôles, tels que des pauses (de convenance, ou liées à la réglementation sociale-chauffeurs) pouvant aller jusqu'à 10 h, voire plus encore, augmentant d'autant la durée totale de confinement des animaux à l'intérieur des véhicules. Pour couper court à ces abus, la Commission a décidé de tenir compte de l'amplitude totale de l'ensemble d'un cycle de transport (Annexe 2 de ce Guide).

Tout dépassement du temps minimal de repos à l'intérieur du véhicule imposée par le règlement 1/2005,ainsi que toutes autres pauses supplémentaires éventuellement prévues sur la totalité du cycle de transport, doivent diminuer d'autant le temps de route maximum théorique restant, de sorte quel'amplitude maximale d'un cycle de transport ne dépasse pas les limites indiquées au paragraphe suivant.


Récapitulatifs de l'amplitude maximale d'un cycle de transport (et durées maximales en circulation):

Jeunes (aliment lacté) 9 + 1 + 9 + 2 = 21 h d'amplitude maxi, dont au maximum 11 h en circulation (1 fois / cycle)

Bovins Ovins Caprins 14 + 1 + 14 + 2 = 31 h d'amplitude maxi, dont au maximum 16 h en circulation (1 fois / cycle)

Porcins 24 + 2 = 26 h d'amplitude maximale

Équidés 24 + 2 = 26 h d'amplitude maximale

Image

Cas particulier : lorsque des animaux sont destinés à être exportés, le déchargement du dernier animal au point de sortie de l'Union européenne avant embarquement sur un navire marque la fin du cycle de transport en cours (qui ne doit pas avoir excédé 31 heures par exemple pour les bovins/ovins/caprins).

Le fractionnement expliqué en page précédente concerne les déplacements des véhicules sur route. Or le temps de transport à bord d'un navire (transroulier ou bétailler) n'est pas considéré de la même façon qu'un temps de route (ce n'est pas non plus à proprement parler un temps de repos). En tout état de cause, cela reste un temps de transport, à comptabiliser dans la durée totale du voyage.

Considérant que les densités maximales prévues pour ces parties de transport par voie maritime sont inférieures aux densités prévues pour le transport routier (pour palier à l'impossibilité matérielle des'arrêter et décharger) et que la reprise du voyage par voie maritime n'est pas assimilable à la reprise d'un voyage sur route, les animaux peuvent donc être embarqués directement sur le navire (même si le délai des 24 heures de repos en Poste de contrôle n'est pas assuré en totalité).

Il est à noter qu'un déchargement en Poste de contrôle (excepté en Points de sortie), d'une durée inférieure à 24 heures ( ou 12 h dans le cas particulier prévu par la réglementation, mentionné page suivante) n'est pas conforme pour « remettre les compteurs à zéro » et repartir sur un nouveau cycle de transport : en dessous de 24 h, ce temps de repos (même avec déchargement) doit être comptabilisé dans l'amplitude maximale du cycle de transport en cours, réduisant d'autant la durée de la phase de circulation qui suit.

Ex:

pour un transport de bovins, un voyage de 13 h de route, suivi d'un déchargement de 10 h dans un Poste de contrôle, puis de nouveau 13 h de route, n'est pas conforme aux dispositions réglementaires dans la mesure où :

- le temps de repos en Poste de contrôle est insuffisant pour constituer le "repos avec déchargement"prévu entre deux cycles de transport (24 heures dans le cas général, 12 heures dans le cas particulier).

- le temps de repos en Poste de contrôle est également insuffisant pour permettre de considérer le lieu comme un nouveau point de départ (48 h), sauf s'il s'agit d'un centre de rassemblement.
- le temps de route nécessaire pour ce voyage étant de 26 heures au total, le déchargement entraîne une augmentation injustifiée de la durée totale de voyage à plus de 36 heures (13 + 10 + 13), alors qu'il est tout à fait possible de limiter la durée de ce voyage à 27 heures (13 + 1 + 13) : cette pratique est donc non conforme à l'article 3 du règlement 1/2005 qui exige que « toutes les dispositions nécessaires aient été prises préalablement afin de limiter la durée du voyage ».


Dans le cadre des transports de longue durée, le respect simultané des réglementations en matière de protection animale et de temps de conduite des chauffeurs (voir la 2ème remarque page 17) induit la plupart du temps, la nécessité pour le transporteur de prévoir un double équipage (au moins deux chauffeurs se relayant).



Cas particulier des voyages routiers incluant des parties sur mer (à bord de véhicules routiers) entre deux ports de l'Union européenne (Annexe I Chapitre V point 1.7.b du règlement 1/2005)

• si la durée du trajet maritime s'intègre dans celles des schémas généraux décrits précédemment, les cycles de transport et phases de déchargement s'appliquent de la même façon : le véhicule peut poursuivre sa route après débarquement au port, jusqu'à ce que l'amplitude maximale du cycle soit atteinte : à ce moment, les animaux devront être déchargés pour un repos de 24 heures en Poste de contrôle.

• en revanche, si la durée du trajet maritime entraîne le dépassement des amplitudes maximales prévues à la page précédente, alors les animaux doivent être déchargés juste après la traversée dans un Poste de contrôle agréé situé à proximité immédiate du port et bénéficier d'une pause de 12 heures minimales.

Cette disposition correspond à un assouplissement des conditions normalement requises pour les trajets routiers (repos de 24 heures minimales en Poste de contrôle après un cycle complet de voyage), le trajet sur mer, même s'il est plus long, étant considéré moins fatigant que le trajet sur route. Il s'agit cependant bien d'un temps de transport et non d'un temps de repos.

Cet assouplissement est assorti d'une contrainte : l'existence et la disponibilité d'un Poste de contrôle à proximité du port de débarquement des animaux. Cette notion de proximité n'étant pas chiffrée dans le Règlement (CE) n° 1/2005, la Commission avait émis une recommandation indiquant que la notion de proximité ne permettait pas d'excéder 2 heures de route.

Cependant, pour tenir compte de la réalité du maillage actuel des Postes de Contrôle en France, il peut être toléré que les animaux débarquant d'Irlande à Cherbourg soient transportés jusqu'aux Postes de Contrôle de la Somme ou de l'Ille-et-Vilaine (lorsque les postes de contrôles les plus proches sont saturés), mais la dérogation de 12 heures ne pourra être appliquée dans ces cas : les animaux devront être déchargés 24 heures.

Au delà de 2 heures (et des exceptions mentionnées ci-dessus), le transport ne doit pas être entrepris s'il n'a pas été vérifié au départ que des places sont disponibles dans les postes de contrôle les plus proches du port de débarquement (article 5 point 3.a : les organisateurs s'assurent que, pour chaque voyage, le bien-être des animaux n'est pas compromis en raison d'une coordination insuffisantes des différentes parties du voyage).


La vitesse de la lumière est supérieure à celle du son. C'est pourquoi bien des personnes sont brillantes jusqu'à ce qu'elles ouvrent la bouche.